DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2021

• Avis sur le pacte de gouvernance entre les communes et la Communauté de Communes Lacq-Orthez PDF 88.26 Ko
• Approbation du choix du délégataire et de la convention de délégation du service public de gestion du cinéma « Le Pixel » PDF 109.69 Ko
• Rémunération des agents contractuels de catégorie C PDF 73.20 Ko
• Renouvellement du contrat du technicien – Responsable du service informatique PDF 109.37 Ko
• Comité consultatif taurin – création et désignation des membres PDF 87.11 Ko
• Fêtes d’Orthez 2021 – Tarifs journée taurine du 25 juillet 2021 PDF 145.25 Ko
• Fêtes d’Orthez 2021 – Tarif « moins de 10 ans » journée taurine du 25 juillet 2021 PDF 85.34 Ko
• Fêtes d’Orthez 2021 – Tarifs partenariat communication – publicité PDF 108.11 Ko
• Fêtes d’Orthez 2021 – convention de mécénat PDF 83.98 Ko
• Reconstitution d’un fonds de caisse à la régie animation sportive PDF 84.27 Ko
• Débat d’orientations budgétaires PDF 94.42 Ko
• Rapport DOB 2021 PDF 457.94 Ko
• Attribution de subventions au titre du projet « Écoles et Cinéma 2020/2021 » PDF 95.87 Ko
• Tickets loisirs 2021 – Signature des conventions avec les partenaires PDF 109.09 Ko
• Convention d’objectifs et de financement dans le cadre de l’aide financière « Aide aux Temps Libres - ALSH » PDF 81.86 Ko
• Convention de partenariat entre la Ville d’Orthez/Sainte-Suzanne et la Fédération Départementale de la Ligue de l’Enseignement PDF 85.46 Ko
• Convention pour les interventions du service intercommunal du patrimoine et de l'architecture de l'APGL64 - Travaux des services Urbanisme et de la Régie des Eaux PDF 133.95 Ko
• Constitution d’une servitude de passage de canalisations destinées à la distribution du gaz au profit de GRDF sur la parcelle cadastrée section AK n° 122 – Autorisation de signature PDF 87.46 Ko
• Constitution d’une servitude pour le réseau de distribution aérien au profit du SDEPA sur les parcelles cadastrées section B n° 621 et 631 à Saint-Boès – Autorisation de signature PDF 98.92 Ko
• Zac Saint-Sigismond – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2019 PDF 82.63 Ko
• Vente d'une propriété communale située15-21 rue Saint Gilles – parcelle cadastrée section AK n° 99 PDF 99.38 Ko
• Rapport d’orientations budgétaires 2021 – Régie de l’eau et de l’assainissement PDF 816.59 Ko
• Révision de l’AP/CP - Travaux d’élimination des eaux parasites du secteur du Rontun PDF 92.28 Ko
• Création d’un poste de chargé du suivi d’opérations et du support technique de droit privé à la régie de l’eau et de l’assainissement PDF 111.02 Ko
• Dégrèvements – Factures consommation d’eau PDF 95.49 Ko