Séances et délibérations

Le Conseil municipal d'Orthez est composé de 33 conseillers municipaux dont le Maire et 9 adjoints.

Il doit se réunir au moins une fois par trimestre pour délibérer sur les questions portées à l'ordre du jour de chaque séance et sur lesquelles il va être appelé à se prononcer.

L'ordre du jour du Conseil municipal est affiché en Mairie et publié dans la presse locale, préalablement avant chaque séance.

Le Maire peut réunir le Conseil municipal chaque fois qu'il le juge utile.

Les séances du conseil municipal, présidées par le Maire, constituent des rendez-vous réguliers de la vie communale.

Le public est autorisé à occuper les places qui lui sont réservées dans la salle tout en observant le silence durant toute la séance.

Un emplacement spécial est réservé aux représentants de la presse.

Les délibérations, votées à chaque séance, sont consultables sur le site internet de la Ville d'Orthez.

Retrouvez les Conseils municipaux de 2021 ici.

186 résultats
  • PROCES VERBAL DU CM DU 5 JUILLET 2022

    Séances et délibérations
  • PROCES VERBAL 27.02.2024

    Séances et délibérations
  • PROCES VERBAL 14.11.2023

    Séances et délibérations
  • LISTE DELIBERATION CM DU 05.07.2022

    Séances et délibérations
  • Délibération Occupation du domaine public

    Urbanisme, Séances et délibérations
  • Délibération 17- 84 - TARIFS DE L'ACCUEIL AU CENTRE DE LOISIRS ASSOCIE A L'ECOLE (C.L.A.E.)

    Séances et délibérations - 12/07/2017
  • Délibération 17- 83 - restauration scolaire et municipale

    Séances et délibérations - 12/07/2017
  • Contrôle legalite

    Séances et délibérations - 26/05/2015
  • Conseil Municipal 9 juin 2020

    Séances et délibérations - 09/06/2020
  • Conseil Municipal 9 avril 2019

    Séances et délibérations - 09/04/2019