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  • Conseil municipal du 9 novembre 2021

Conseil municipal du 9 novembre 2021

  • Date de parution : le mercredi 10 novembre 2021

Documents associés

COMPTE RENDU (pdf, 221,50 ko) 21-118 ADHESION SITES ET CITES REMARQUABLES (pdf, 116,95 ko) 21-119 REVERSEMENT TAXE AMENAGEMENT CCLO (pdf, 131,93 ko) 21-120 OUVERTURES DOMINICALES (pdf, 77,11 ko) 21-121 BUDGET VILLE - DM 2 (pdf, 67,01 ko) 21-122 ETAT SPECIAL STE SUZANNE - DM1 (pdf, 62,03 ko) 21-123 BUDGET TRANSPORT - DM1 (pdf, 46,13 ko) 21-124 BUDGET LOCATION BAT - DM 1 (pdf, 53,18 ko) 21-125 BUDGET RESTAURATION - DM1 (pdf, 62,37 ko) 21-126 BILAN 2020 ACQUISITIONS ET CESSIONS (pdf, 150,57 ko) 21-127 REPARTITION CHARGES CCAS (pdf, 123,81 ko) 21-128 CONTRAT APPRENTISSAGE (pdf, 144,14 ko) 21-129 RECRUTEMENT AGENTS RECENSEURS (pdf, 73,85 ko) 21-130 CESU (pdf, 122,04 ko) 21-131CONVENTIONS THD64 (pdf, 127,25 ko) 21-132 RPQS GRECHEZ (pdf, 81,41 ko) 21-133 BUDGET ASSAINISSEMENT - DM2 (pdf, 53,36 ko) 21-134 DEGREVEMENTS EAU (pdf, 126,58 ko)
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1, Place d’Armes - BP 119
64301 Orthez Cedex

+33 5 59 69 00 83

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