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Convention d’objectifs et de financement dans le cadre de l’aide financière « Aide aux Temps Libres - ALSH »
Budget et finances, Culture & loisirs, Education - Jeunesse - 27/04/2021 -
Convention de partenariat entre la Ville d’Orthez/Sainte-Suzanne et la Fédération Départementale de la Ligue de l’Enseignement
Budget et finances, Education - Jeunesse - 27/04/2021 -
Convention pour les interventions du service intercommunal du patrimoine et de l'architecture de l'APGL64 - Travaux des services Urbanisme et de la...
Budget et finances, Urbanisme - 27/04/2021 -
Constitution d’une servitude de passage de canalisations destinées à la distribution du gaz au profit de GRDF sur la parcelle cadastrée section AK...
Budget et finances, Urbanisme - 27/04/2021 -
Constitution d’une servitude pour le réseau de distribution aérien au profit du SDEPA sur les parcelles cadastrées section B n° 621 et 631 à Saint-...
Budget et finances, Urbanisme - 27/04/2021 -
Zac Saint-Sigismond – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2019
Budget et finances, Urbanisme - 27/04/2021 -
Vente d'une propriété communale située15-21 rue Saint Gilles – parcelle cadastrée section AK n° 99
Budget et finances, Urbanisme - 27/04/2021 -
Rapport d’orientations budgétaires 2021 – Régie de l’eau et de l’assainissement
Budget et finances, regie des eaux - 27/04/2021 -
Révision de l’AP/CP - Travaux d’élimination des eaux parasites du secteur du Rontun
Budget et finances, regie des eaux - 27/04/2021 -
Création d’un poste de chargé du suivi d’opérations et du support technique de droit privé à la régie de l’eau et de l’assainissement
Budget et finances, regie des eaux - 27/04/2021