Documenthèque

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  • Délibération révision TLPE

    Urbanisme
    PDF 183.80 Ko

  • Délibération prescription revision ZPPAUP - 2010.11.10

    Urbanisme
    PDF 473.27 Ko

  • Délibération plan de subvention AVAP - 2011.06.29

    Urbanisme
    PDF 684.40 Ko

  • Arrêté du Maire S.U. n°15.91 C

    Urbanisme
    PDF 530.20 Ko

  • Délibération avap commission locale et modalités concertation - 2012.11.04

    Urbanisme
    PDF 1.27 Mo

  • Opposition temporaire au transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme à la CCLO au 1er juillet 2021

    Urbanisme
    PDF 190.55 Ko

  • Déclaration création TLPE

    Urbanisme
    PDF 79.89 Ko

  • Zac St-Sigismond – Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) au 31 décembre 2020

    Urbanisme
    PDF 90.97 Ko

  • Subvention communale pour les ravalements de façade

    Urbanisme
    PDF 246.76 Ko

  • Aménagement d’un giratoire Boulevard Charles de Gaulle – Acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section AK n° 116 auprès de l’Office 64

    Urbanisme
    PDF 97.12 Ko